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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT
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HOTEL MARCEL DASSAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOTEL MARCEL DASSAULT
GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3532409
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2027
HOTEL MARCEL DASSAULT de GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT

Présentation de la marque HOTEL MARCEL DASSAULT

Déposée le 22 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOTEL MARCEL DASSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT domicilié(e) 9 Rond-Point des Champs Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 628 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.

La marque HOTEL MARCEL DASSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL MARCEL DASSAULT arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.

GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : DASSAULT MARCEL , DASSAULT , MARCEL DASSAULT , DASSAULT SERGE , SERGE DASSAULT , DASSAULT GROUPE , GROUPE DASSAULT


GROUPE INDUSTRIEL MARCEL DASSAULT, Société par Actions Simplifiée - 9 Rond-Point des Champs Elysées, Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 400628079


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 6 - France


Inscription le 19 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491299 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2017 n°2658534 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-06

Vente aux enchères, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines artistiques et culturels, gérance administrative de lieux d'exposition.

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'expositions, d'événements artistiques et culturels.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; location de salles de réunions ; services de traiteurs ; services hôteliers.